MENTIONS LÉGALES
La législation en vigueur demande de faire figurer sur tout site internet, professionnel ou représentant une entité officielle, l’ensemble des mentions légales relatives à sa publication : son créateur, son diffuseur, son responsable ainsi que son hébergeur. Vous les trouverez donc ci-dessous, faisant office d’informations de référence.
L’entreprise ARBROFLEURS, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.
Création du site :
L’Atelier KITSUNIKØ
Siège social : 48 rue de Sainte Honorine, 27910 LES HOGUES
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Auteur affilié à la Maison des Artistes : n° d’ordre D689948
N° de Siret : 449570 53000021
Exploitant du site :
ARBROFLEURS
Adresse : 115 Tour du Creux, 76690 FONTAINE LE BOURG
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N° de Siret : 791 563 620 00024
Code NAF : 8130Z
Responsable de publication :
SÉBASTIEN DAVID
Adresse : 115 Tour du Creux, 76690 FONTAINE LE BOURG
Téléphone : 06 74 50 54 73
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L’hébergeur du site :
O2SWITCH
Siège social : 224 Bd G. Flaubert, 63000 Clermont Ferrand
Web : www.o2switch.fr
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